Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAFALE
Numéro de dépôt :
1138144
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 10 juin 1980 par ETABLISSEMENTS POUTRAIT-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 10 juin 1990.
ETABLISSEMENTS POUTRAIT-MORIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054